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Documents de vente
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La vente est une opération par laquelle le vendeur s'engage à livrer une marchandise déterminée et l'acheteur à en prendre livraison et à payer cette livraison. L'opération de l'achat-vente se divise en trois parties:

a) la vente proprement dite, (l'achat et la vente des marchandises);

b) la livraison;

c) le paiement.

Les ventes peuvent se régler:

a) au comptant (la vente, la livraison et le paiement s'effectuent en même temps);

b) à terme (le client reçoit les marcîîahdises dès la vente, mais ne les règle qu'à une date ultérieure fixée d'avance; Une vente à terme est -unc vente dans laquelle d'acheteur ne prend possession des marchandises ou des titres qu'à la date de paiement;

c) à tempérament (les marchandises se paient en plusieurs versements dont les dates sont fixée d'avance).

Le document de vente des marchandises est une facture, détaillant là nature, la quantité et le prix des marchandises qui font l'objet d'une livraison.

Les différentes formes de factures,

Ce sont les suivantes:

a) la facture simple ou de débit, lorsque le marchand et le client habitent la même ville. Elle est remise avec la marchandise;

b) la facture d'expédition, lorsque le marchand et le client habitent;

des lieux différents. Elle est alors envoyée avec l'avis d'expédition;

c) la facture d'avoir ou de crédit, lorsque le client a trop payé, a renvoyé des marchandises ou des emballages consignés;

d) la facture à condition, lorsque la vente est conditionnelle;

e) la facture "pro forma" et la facture consulaire, employées dans le commerce extérieur.


On distingue les règlements du comptant et les règlements à terme.

Règlements au comptant

On peut effectuer les règlements au comptant des modes suivants:

directement en espèces: (actuellement les règlements peuvent s'effectuer en monnaie. Dans ce cas, le bénéficiaire doit délivrer un reçu portant un timbre-quittance en échange de la somme versée;

par l'intermédiaire de la poste: (les règlements au comptant par la poste peuvent s'effectuer: a) par émission d'un mandat-poste); b) par une lettre en valeur déclarée; c) par chèque ou virement postale; par l'intermédiaire de la banque (les règlement au comptant par la banque peuvent s'effectuer: par chèque bancaire; par virement bancaire.

Règlements à terme

En général les achats importants dans commerce se règlent au comptant Si tel est le cas les acheteurs bénéficient généralement d'un escompte de 2 ou 3 p. 100.

Le plus souvent, les fournisseurs accordent un règlement à terme à leurs clients. La date du règlement est indiquée sur la facture et est fixée à 30,60 ou 90 jours de la date de livraison ou fin de mois.

La mention "à réception avec 2p. 100 d'escompte ou net à 60 jours" signifie que le client ne bénéficiera de l'escompte que s'il règle au comptant.

Les règlements à terme s'effectuent généralement par lettres de change, et, dans certains cas, par billets à ordre et warrants (warrant signifie "garantie").

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